Dans une précédente chronique j’affirmais que le droit et donc la justice maritime est tout simplement un leurre dès lors qu’il s’agit de la haute mer, même si le droit est le seul principe qui permettrait un cadre international de référence pour tout habitant de cette planète
Pour comprendre pourquoi nous en sommes toujours à un mépris continu du bons sens et de la logique de respect qui pourrait nous assurer la jouissance des océans maintenant et pour les générations futures, il faut remonter dans le temps.
Le raisonnement qui a présidé à l’élaboration du droit maritime a pour origine GROTIUS, un hollandais, qui au XVIème siècle, a permis aux hollandais d’accéder aux eaux espagnoles et portugaises.
La proposition de Grotius est que les bénéfices de l’océan n’étaient pas diminués par son usage. En effet, l’océan étant considéré, à l’époque, illimité en géographie et en ressource, le fait de prélever de la ressource en tout point ne diminuait en rien la ressource disponible pour autrui. Ce raisonnement a pu convaincre dans une période où les océans étaient fastes et cette hypothèse permettait au gouvernement hollandais et aux autres d’étendre les territoires de prélèvement, sans apparemment léser qui que ce soit, chacun ayant le même droit.
En clair, le premier qui s’approprie la ressource est celui qui a droit à cette ressource.
Ce qui est tout à fait faux aujourd‘hui …
On peut aisément démonter cette logique. Et Pour cause :
– Tout d’abord, aujourd’hui nous avons que les ressources des océans ne sont pas illimitées et que les prélèvements massifs effectués ces 50 dernières années ont eu raison de nombreuses populations de poissons ;
– Ensuite, qui est propriétaire de l’océan? qui est propriétaire du poisson? Personne et tout le monde. Nous sommes dans le cas d’un usage collectif et commun de notre environnement. Et nous devrions le traiter comme tel.
Pourquoi un pêcheur se verrait il attribuer un quota de pêche, c’est-à-dire une pleine propriété d’une partie de l’océan et l’usufruit qui en découle, à savoir les revenus, les bénéfices, la jouissance du poisson pêché à son unique profit ? C’est pourtant ce qui prévaut dans les systèmes de quotas transmissibles par exemple où le droit de pêche s’achète et se vend au mépris du bien commun et pour le profit de quelques uns.
C’est bien plus sous une forme de mandat de pêche, attribué par la collectivité, qui devrait être la norme , permettant d’attribuer ou de retirer selon des critères collectifs intégrant une logique de respect et une économie de moyens sans détruire le capital que nous offre les océans.
Ces questions sont épineuses et les divers systèmes de gouvernance adoptés dans le monde et en matière de droit international tirent vers le bas notre capacité à garantir une exploitation durable des océans.
C’est donc une réforme des lois et des politiques internationales qui est le préliminaire à toute solution de préservation des océans.
C’est à ce prix que l’on pourra sauver ce qui peut l’être encore , en introduisant une gouvernance différente de celle qui prévaut aujourd’hui, basée sur une ressource infinie dont chacun peut tirer profit pourvu qu’il soit le premier ou le plus puissant pour le faire.
Podcast: Download
